SB 191/344 Vol. 134. Nos de présentation: 186666-187130., 1994.06.06-1994.09.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/344
Titre:Vol. 134. Nos de présentation: 186666-187130.
Dates:1994-1994
Période de création:06/06/1994 - 09/09/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189049
 

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