SB 191/306 Vol. 96. Nos de présentation: 172501-172848., 1987.10.21-1987.12.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/306
Titre:Vol. 96. Nos de présentation: 172501-172848.
Dates:1987-1987
Période de création:21/10/1987 - 09/12/1987
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=189011
 

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