SB 191/293 Vol. 83. Nos de présentation: 168681-169000., 1985.11.11-1985.12.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/293
Titre:Vol. 83. Nos de présentation: 168681-169000.
Dates:1985-1985
Période de création:11/11/1985 - 30/12/1985
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188998
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises