SB 191/275 Vol. 65. Nos de présentation: 162701-613047., 1982.04.20-1982.06.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/275
Titre:Vol. 65. Nos de présentation: 162701-613047.
Dates:1982-1982
Période de création:20/04/1982 - 30/06/1982
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188980
 

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