SB 191/163 Vol. 115. Nos de présentation: 106520-107244., 1949.05.02-1949.09.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/163
Titre:Vol. 115. Nos de présentation: 106520-107244.
Dates:1949-1949
Période de création:02/05/1949 - 27/09/1949
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 onglet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188867
 

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