SB 191/76 Vol. 28. Nos de présentation: 48302-48715., 1919.02.28-1919.04.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 191/76
Titre:Vol. 28. Nos de présentation: 48302-48715.
Dates:1919-1919
Période de création:28/02/1919 - 12/04/1919
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 onglet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188780
 

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