SB 170/514-521 Commune de Grens., 1837.01.27-1973.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/514-521
Titre:Commune de Grens.
Dates:1837-1973
Période de création:27/01/1837 - 31/12/1973
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Grens (Suisse, VD) (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188416
 

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