SB 170/471 Vol. 2. Folios 217-466., 1846.07.28-1960.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/471
Titre:Vol. 2. Folios 217-466.
Dates:1846-1960
Période de création:28/07/1846 - 31/12/1960
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188360
 

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