SB 170/392 Procès-verbaux 1-106., 1898.09.01-1902.12.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/392
Titre:Procès-verbaux 1-106.
Dates:1898-1902
Période de création:01/09/1898 - 11/12/1902
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188228
 

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