SB 170/312 Vol. 2. Nos de présentation : 67741-90493., 1876.07.18-1955.09.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/312
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 67741-90493.
Dates:1847-1876
Période de création:18/07/1876 - 21/09/1955
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188104
 

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