SB 170/298 Vol. 9. Nos de présentation : 82023-90278., 1950.08.11-1955.07.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/298
Titre:Vol. 9. Nos de présentation : 82023-90278.
Dates:1950-1955
Période de création:11/08/1950 - 27/07/1955
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188076
 

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