SB 170/293 Vol. 4. Nos de présentation : 47367-54517., 1929.02.01-1932.12.07 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/293
Titre:Vol. 4. Nos de présentation : 47367-54517.
Dates:1929-1932
Période de création:01/02/1929 - 07/12/1932
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire nominal Gf 225/12.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=188071
 

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