SB 170/222-228 Commune d'Arnex., 1854.05.12-1955.05.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/222-228
Titre:Commune d'Arnex.
Dates:1854-1955
Période de création:12/05/1854 - 04/05/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Arnex-sur-Nyon (Suisse, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187970
 

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