SB 170/216 Rectifications. Nos 1-224., 1930.04.15-1997.09.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/216
Titre:Rectifications. Nos 1-224.
Dates:1930-1997
Période de création:15/04/1930 - 18/09/1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  rectification (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187962
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises