SB 170/104 Vol. 73. Nos de présentation : 70181-70936., 1944.04.01-1944.10.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/104
Titre:Vol. 73. Nos de présentation : 70181-70936.
Dates:1944-1944
Période de création:01/04/1944 - 09/10/1944
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187837
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises