SB 170/90 Vol. 59. Nos de présentation : 61113-61791., 1937.04.09-1937.10.06 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/90
Titre:Vol. 59. Nos de présentation : 61113-61791.
Dates:1937-1937
Période de création:09/04/1937 - 06/10/1937
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187823
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises