SB 170/50 Vol. 19. Nos de présentation : 33664-34198., 1919.12.22-1920.03.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/50
Titre:Vol. 19. Nos de présentation : 33664-34198.
Dates:1919-1920
Période de création:22/12/1919 - 29/03/1920
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187783
 

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