SB 170/47 Vol. 16. Nos de présentation : 32165-32615., 1919.02.06-1919.05.08 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/47
Titre:Vol. 16. Nos de présentation : 32165-32615.
Dates:1919-1919
Période de création:06/02/1919 - 08/05/1919
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187780
 

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