SB 170/15 Vol. 15. Nos de présentation : 9517-10111., 1904.05.05-1904.11.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 170/15
Titre:Vol. 15. Nos de présentation : 9517-10111.
Dates:1904-1904
Période de création:05/05/1904 - 11/11/1904
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=187747
 

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