SB 173/29-30 Logements : Commission de conciliation., 1980.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 173/29-30
Titre:Logements : Commission de conciliation.
Dates:1980, 1990, 2000
Période de création:01/01/1980 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ensemble des dossiers des années se terminant par 00 (en tant que boîtes-témoins). SB 173/30 contient le plan de l'ancien état du remaniement parcellaire de Longirod (1999).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  location (Matières\L)
  [plan] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  syndicat d'améliorations foncières (Matières\S)
  Longirod (Suisse, VD) (Lieux\L)
  SYNDICAT D'AMELIORATIONS FONCIERES (LONGIROD) (Personnes\S)
  amélioration foncière (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=186798
 

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