SB 173/6 Absences scolaires., 1953.12.30-1986.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 173/6
Titre:Absences scolaires.
Dates:1953-1986
Période de création:30/12/1953 - 31/12/1986
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Amendes scolaires pour absentéisme.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  absentéisme scolaire (Matières\A)
  absentéisme (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=186748
 

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