SB 176/1-6 Prononcés préfectoraux., 1988.05.03-1992.03.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 176/1-6
Titre:Prononcés préfectoraux.
Dates:1988-1992
Période de création:03/05/1988 - 31/03/1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pour le premier trimestre de 1988, voir S 167/389 (3ème trimestre 1987 - 2ème trimestre 1988). Les registres vont de la suite du 2e trimestre de 1988 au premier trimestre de 1992. Répartition des dates : 1988, 1989, 1989-1990, 1990-1991, 1991, 1991-1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [prononcé préfectoral] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=186541
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises