S 80/54 Registre N° 35, 1852.11.23-1854.01.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 80/54
Titre:Registre N° 35
Dates:23.11.1852-16.01.1854
Période de création:23/11/1852 - 16/01/1854
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184580
 

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