SB 110/102-106 Rapports et études, 1992-1998 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/102-106
Titre:Rapports et études
Dates:1992-1998
Période de création:1992 - 1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés, 2 dossiers, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Différents rapports à la Commission des Finances du Grand Conseil (COFIN), le rapport "Blanc", rapports du Conseil d'Etat, études chiffrées, une analyse du flux du personnel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184395
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises