SB 110/84 Documents divers, 1995.09-1998.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/84
Cotes anciennes:6.3
Titre:Documents divers
Dates:09.1995-105.1998
Période de création:09/1995 - 05/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 exemplaire de la revue périodique "une charte", des directives, un rapport concernant les propositions de gestion territoriale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184320
 

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