SB 110/83-85 Correspondance relative à l'organisation du territoire, 1995.09-1998.05 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/83-85
Titre:Correspondance relative à l'organisation du territoire
Dates:09.95-05.98
Période de création:09/1995 - 05/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés, 1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance générale, un exemplaire de la revue périodique "une charte", des directives, un rapport.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=184296
 

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