SB 110/42 Liens avec le Bureau de suivi organisationnel (BSO), 1996-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/42
Cotes anciennes:3.3
Titre:Liens avec le Bureau de suivi organisationnel (BSO)
Dates:1996-1998
Période de création:1996 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de séances, documents constitutifs et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. BUREAU DE SUIVI ORGANISATIONNEL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183773
 

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