SB 110/41 Démarche transversale concernant la santé, 1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 110/41
Cotes anciennes:3.1
Titre:Démarche transversale concernant la santé
Dates:1995
Période de création:1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etude de cadrage, décisions du Conseil d'Etat, mise en oeuvre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183765
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises