S 237/12 Répertoire 1976, 1976.01.01-1976.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 237/12
Titre:Répertoire 1976
Dates:1976
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1976
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les dossiers correspondants sont cotés S 237/1976.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=183055
 

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