SB 158/19 Rapport d'étude final 1973., 1973.03.20-1973.03.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/19
Titre:Rapport d'étude final 1973.
Dates:1973
Période de création:20/03/1973 - 20/03/1973
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A l'intention de la commission de réorganisation du Service des automobiles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Aigle (Suisse, VD) (Lieux\A)
  VAUD. COMMISSION DE REORGANISATION DU SERVICE DES AUTOMOBILES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168107
 

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