SB 158/16-24 Locaux., 1958.01.01-2004.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/16-24
Titre:Locaux.
Dates:1958-2004
Période de création:01/01/1958 - 31/12/2004
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 cahier, 5 enveloppes et 3 dossiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168095
 

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