SB 158/13-15 Notes de service., 1960.01.01-1976.11.03 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/13-15
Titre:Notes de service.
Dates:1960-1976
Période de création:01/01/1960 - 03/11/1976
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 classeurs et 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [note interne] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168091
 

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