SB 158/15 Note au chef de Service., 1969.09.18-1976.11.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/15
Titre:Note au chef de Service.
Dates:1969-1976
Période de création:18/09/1969 - 03/11/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=168094
 

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