PP 848/12 Assemblée générale., 1982.08.27-1997.05.27 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/12
Titre:Assemblée générale.
Dates:27 août 1982-27 mai 1997
Période de création:27/08/1982 - 27/05/1997
Niveau:Série
Importance matérielle:16 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports de gestion, bilans, budgets, documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée générale (Matières\A)
  [bilan comptable] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [budget] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165549
 

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