PP 848/10-12 Procès-verbaux., 1982.06.24-1997.05.27 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/10-12
Titre:Procès-verbaux.
Dates:24 juin 1982-27 mai 1997
Période de création:24/06/1982 - 27/05/1997
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:26 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165546
 

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