PP 848/10 Bureau du comité., 1982.06.24-1990.12.04 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/10
Titre:Bureau du comité.
Dates:24 juin 1982-4 décembre 1990
Période de création:24/06/1982 - 04/12/1990
Niveau:Série
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, bilans, budgets, état des projets. Lacunes : 31 mars et 28 juillet 1982, 18 décembre 1984, 2 avril et 3 décembre 1986, 14 janvier 1987, 4 avril et 19 décembre 1989 et 7 décembre 1990.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  comité (Matières\C)
  [bilan comptable] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [budget] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165547
 

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