PP 848/11 Comité., 1982.08.27-1997.05.13 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 848/11
Titre:Comité.
Dates:27 août 1982-13 mai 1997
Période de création:27/08/1982 - 13/05/1997
Niveau:Série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la donatrice ou, à la dissolution de l'association, du directeur des ACV, jusqu'au 1er janvier 2032. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  comité (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=165548
 

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