Zone d'identification |
| Cote: | SB 398 |
| Titre: | Service du développement territorial |
| Dates: | 1926-2019 |
| Période de création: | 1926 - 2019 |
| Niveau: | Fonds |
| Importance matérielle: | 27 boîtes |
| Mètres linéaires: | 3,00 |
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Zone du contexte |
| UD - Producteur des documents (Association): |  Service du développement territorial |
| Historique archivistique: | Les boîtes étaient entreposées sur une étagère à la cave de la DGTL (avenue de l'Université 5 à Lausanne). L'évaluation archivistique en lien avec le calendrier de conservation a été discutée lors d'une séance à la DGTL entre Alice Gory, préposée aux archives de la DGTL, NN Leroy (expert métier pour la série versée) et Pascal Morisod, archiviste aux ACV. Le bordereau a été préparé par Alice Gory. |
| Modalités d'entrée: | Versement du 2 avril 2026 préparé par Alice Gory, préposée à l'archivage de la DGTL, et Denis Leroy, expert métier. |
| Date d'entrée: | 02/04/2026 |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Ce fonds contient des documents de travail en lien avec les missions du Service du développement territorial (SDT). Ils sont répartis en quatre séries principales :
- Syndicats d'améliorations foncières : comprend les dossiers des syndicats AF de diverses communes vaudoises (1965-2016);
- Etudes en améliorations foncières : comprend diverses études (de faisabilité ou pilotes) et projets, ainsi que quelques autres documents (méthodologie des études, analyse de potentiel, planification agricole) (1984-2019);
- Correction de limites : comprend des documents de surveillance générale dans quelques communes vaudoises (1998-2013);
- Stratégie et développement de l'Ouest Lausannois : comprend des plans directeurs localisés et des analyses foncières (2006-2012).
Se trouvent également dans ce fonds : un dossier sur la partie inférieure de la Plaine de l'Orbe (1935-1973) ainsi qu'un rapport concernant le Syndicat d'améliorations foncières de Sottens (1926). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Allemand; Français |
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Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | - SB 201, Service du développement territorial, 1943-2006 (Fonds)
- SB 309/43, Syndicat des améliorations foncières d'Orbe Plaine, 1940-1947
- SB 316, Service du développement territorial, 1850-2018 (Fonds)
- SB 352/777, Communes d'Arnex, Bavois, Chavornay, Orny, Pompaples, Orbe. Syndicat d'améliorations foncières de la partie supérieure de la plaine de l'Orbe. Assainissement et remaniement parcellaire de la partie supérieure de la plaine de l'Orbe, 1941-1949
- SB 352/353, Commune de Sottens. Syndicat d'améliorations foncières. Projet de remaniement parcellaire et assainissement du territoire de Sottens, 1917-1921
Pour l'aménagement du territoire, voir également:
- la section K IX 1301-1304;
- les fonds privés P Vouga et PP 718 (Syndicat d'améliorations foncières de la route du Col de La Croix, versant Ollon);
- les fonds S 44, S 208, S 215 (Service de l'aménagement du territoire), S 108 (Services des améliorations foncières), S 172 (Secrétariat général du Département des finances). |
| Bibliographie: | Ruegg, Jean et Bridel, Laurent, "Amélioration foncière et aménagement du territoire (1940-1976)" in Cultures paysannes, coll. Revue historique vaudoise 133/2025, éd. Antipodes, Lausanne : 2025, pp. 269-282
Favro, Guillaume et Rappo, Lucas, "Ecrire la ruralité dans le canton de Vaud: essai historiographique" in Cultures paysannes, coll. Revue historique vaudoise 133/2025, éd. Antipodes, Lausanne : 2025, pp. 269-282, pp. 19-44 |
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Informations internes des archives |
| Notes de l'archiviste: | Inventaire réalisé en 2026 par Camille Cornaz, apprentie stagiaire AID, sous la direction de Pascal Morisod, qui l'a finalisé.
L'ensemble des boîtes a fait l'objet d'un nettoyage (aspirateur) à son arrivée aux ACV, elles ont ensuite été éliminées au profit de boîtes non acides. Les chemises cartonnées ont également été remplacées par des chemises ou des enveloppes non acides. |
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Descripteurs |
| Entrées: |  VAUD. SERVICE DU DEVELOPPEMENT TERRITORIAL (Personnes\V) |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1593879 |
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