SC 243/75 Bénéfice d'inventaire, 1983.08.02-1991.12.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 243/75
Titre:Bénéfice d'inventaire
Dates:8 février 1983 - 10 décembre 1991
Période de création:02/08/1983 - 10/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1992. Contient: PERETTI Luigia, 23.08.1987 (A) ; GUEX Philippe, 21.05.1985 (B) ; MONOD Jenny, 10.12.1991 (C) ; CROISIER Charles, 2.08.1983 et CROISIER Fernande, 25.03.1986 (D).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592819
 

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