SB 384/239 Commission de gestion des ressources en eau, 1989 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/239
Cotes anciennes:D1/1-12
Titre:Commission de gestion des ressources en eau
Dates:1989
Période de création:1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Accord de participation entre l'Etat de Vaud agissant par sa commission de gestion des ressources en eau et l'institut de génie rural - hydrologie et aménagements de l'EPFL pour l'étude de la gestion des ressources en eau du canton de Vaud par un système d'information géographique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ressources en eau (Matières\R)
  VAUD. CANTON (1803-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584998
 

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