SB 188/190 Caisse de pension., 1984.01.01-1993.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 188/190
Cotes anciennes:Dossier personnel, 100 ans après le décès.
Titre:Caisse de pension.
Dates:1984-1993
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1993
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier personnel de Joseph Hug, vigneron.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  caisse de pension (Matières\C)
  HUG (JOSEPH, ALLIE GUION, VIGNERON-TACHERON, 1946-2000) (Personnes\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=157619
 

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