SC 233/101 Succession de Jules Masson, 1857.04.15-1900.06.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 233/101
Titre:Succession de Jules Masson
Dates:15 avril 1857 - 24 juin 1900
Période de création:15/04/1857 - 24/06/1900
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Succession de Jules Masson, décédé le 24 mars 1900, laissant 6 branches collatérales potentiellement héritières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1574366
 

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