SB 340 C 6/2/3 Conseil des délégués 1993-1995, 1993-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 6/2/3
Titre:Conseil des délégués 1993-1995
Dates:1993-1995
Période de création:1993 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chemise 1:
- Conseil des délégués.
Chemise 2:
- Journal des élèves.
Chemise 3:
- Bal;
- Ciné-club;
- Union des organisations d'étudiants (USO-UOE);
- Statuts et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567423
 

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