SB 340 C 6/2/2 Conseil des délégués 1985-1990, 1985-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 C 6/2/2
Titre:Conseil des délégués 1985-1990
Dates:1985-1990
Période de création:1985 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Journal des élèves;
- Délégués;
- Ciné-club;
- Bal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1567422
 

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