SB 387/161 Ordre du jour et procès-verbaux de 2014 à 2016, 2014-2017 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/161
Titre:Ordre du jour et procès-verbaux de 2014 à 2016
Dates:2014-2017
Période de création:2014 - 2017
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 5 documents reliés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557912
 

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