SB 387/160 Ordre du jour (OJ) et procès-verbaux (PV) de 2009 à 2013, 2009-2013 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/160
Titre:Ordre du jour (OJ) et procès-verbaux (PV) de 2009 à 2013
Dates:2009-2013
Période de création:2009 - 2013
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et trois documents reliés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- OJ comité exécutif;
- PV comité exécutif;
- OJ conseil de fondation;
- PV conseil de fondation;
- PV assemblée générale CMC Exploitation SA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1557911
 

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