SB 387/122 Critères et procédures, 2004-2014 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/122
Titre:Critères et procédures
Dates:2004-2014
Période de création:2004 - 2014
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classes spéciales des gymnases:
- Information aux directions: critères et procédures, aux futurs inscrits, conférence sport-études, aux présidents des associations sportives;
- Enclassement et préavis;
- Critères sportifs et cas particuliers;
- Evaluation filière gymnasiale sport-études: documents de travail finalisés, dossiers AISTS, statistiques DFJ 01.09.03;
- Discipline sportive et critères "sport";
- PV CCEP du 16.01.04, notes de séance du GT 12.12.03;
- Cogest du 06.10.04;
- Labels Swiss Olympic;
- Commission fédérale du sport: enfance active, vie saine;
- Chartes droits de l'enfant dans le sport, charte Fair Play;
- Interventions politiques: postulat Norbert Hochreutner (CN 17.03.05), question Didier Berberat (CN 07.03.05), postulat Olivier Français (CG 09.01);
- Articles de presse;
- Trajectoire Sports (dossier Ph. Bossard).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  gymnase suisse vaudois (Matières\G)
  procédure administrative (Matières\P)
  enseignement spécial (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1553152
 

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