SB 387/116 Bordereau ordre du jour, 2008-2015 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/116
Titre:Bordereau ordre du jour
Dates:2008-2015
Période de création:2008 - 2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 Reliures pour documents perforés dans 2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bordereau ordre du jour 2008-2014:
- Date réception des objets;
- Tableau récapitulatif des envois;
- Bordereau;
- Ordre du jour;
- Note aux affaires générales;
- Transmission au CE sans PCE;
- Dossiers en attente de décision;
- Marche à suivre.
Bordereau ordre du jour 2015:
- Date réception des objets;
- Tableau récapitulatif des envois;
- Bordereau;
- Ordre du jour;
- Note aux affaires générales;
- Transmission au CE sans PCE;
- Dossiers en attente de décision;
- Marche à suivre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [ordre du jour] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1553137
 

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