SB 387/116-118 Conseil d'Etat (CE), 2000-2015 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 387/116-118
Titre:Conseil d'Etat (CE)
Dates:2000-2015
Période de création:2000 - 2015
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour, marches à suivre, bordereaux, comptes-rendus de rencontres avec le conseil d’Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1541148
 

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