SB 340 B 2/2 Écolage 1963-1974, 1963.04.16-1974.04.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 340 B 2/2
Titre:Écolage 1963-1974
Dates:16 avril 1963 - 16 avril 1974
Période de création:16/04/1963 - 16/04/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre mécanique vert à fiches A4 préformatées, intitulé "Matricule", contenant des listes alphabétiques et chronologiques des élèves de l'Ecole normale d'Yverdon et leurs données personnelles (numéro de matricule, nom et prénom, date de naissance, origine, dates d'entrée et de sortie, titre obtenu).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1553086
 

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